Comment sont organisés les travaux au sein d’une copropriété ?

De nombreux travaux peuvent être réalisés au sein d’une copropriété. Ils sont de différentes sortes et peuvent revêtir bien des formes. La réalisation de certains d’entre eux nécessite l’accord des copropriétaires tandis que cela n’est pas obligatoire pour d’autres. Leur financement peut aussi varier en fonction du type de travaux dont il s’agit. Comment sont donc organisés les travaux au sein d’une copropriété ?

Quels sont les différents types de travaux en copropriété ?

Ils peuvent être classés en deux grandes catégories. Il s’agit des travaux liés aux parties privatives et ceux liés aux travaux des parties communes.

Les travaux des parties privatives

Ils font référence à l’ensemble des travaux qu’un copropriétaire décide d’effectuer dans son logement. Il peut s’agir de :

• l’agrandissement d’une fenêtre ;
• la pose d’un store ;
• la transformation d’un de ses balcons en véranda ;
• etc.

Bon à savoir : Tout copropriétaire est libre d’effectuer les travaux qui lui plaisent au sein de son logement sans demander l’avis de ses voisins, à condition que ces travaux n’affectent aucun autre logement à part le sien.

Les travaux des parties communes

Les travaux des parties communes sont ceux qui affectent toute la copropriété ou certaines des parties communes de l’immeuble. Ils peuvent être classés en plusieurs catégories.

Les travaux d’entretien

Ce sont tous les travaux de réparation et de maintenance qui sont réalisés dans le but de conserver l’état de l’immeuble. Il peut s’agir de petits travaux comme un changement d’ampoule ou la maintenance de l’ascenseur ou de grands travaux tels que le changement des canalisations.

Les travaux d’amélioration

Ce sont tous les travaux ayant pour but d’améliorer la vie en copropriété en apportant plus de confort ou une plus grande sécurité par exemple. Il peut s’agir des travaux d’installation d’un ascenseur, des travaux d’amélioration énergétiques, etc.

Les travaux urgents

Ce sont des travaux qui ne peuvent attendre et qui doivent être immédiatement réalisés. C’est, par exemple, le cas d’une canalisation perforée ou d’une mauvaise étanchéité.

Les travaux obligatoires

Ils sont nécessaires pour la mise en conformité de l’immeuble. Ils peuvent être imposés par la loi.

Qui décide des travaux en copropriété ?

En général, tout dépend du type de travaux dont il s’agit. Ils ne doivent pas être effectués au hasard dans une copropriété.

Les travaux privatifs

Ici, le copropriétaire est le seul décideur. Toutefois, si les travaux qu’il désire effectuer sont susceptibles d’affecter les parties communes, de porter atteinte à la solidité de l’immeuble ou d’affecter l’aspect extérieur de l’immeuble, ce n’est plus le copropriétaire seul qui en décide.

Il doit faire part de son souhait au syndic qui se chargera ensuite de porter le sujet à l’ordre du jour. Pendant l’assemblée générale, ces travaux ne sont approuvés qu’à la suite d’un vote à la majorité des voix.

Les travaux d’intérêt collectif

Les travaux d’intérêt collectif ou travaux des parties communes sont décidés par l’ensemble des copropriétaires ou quelquefois par le syndic.

Ceux qui peuvent être autorisés par le syndic sont les travaux d’urgence nécessaire pour la conservation de l’immeuble et les travaux de menus entretien qui sont inscrits dans le budget prévisionnel.

Les autres travaux sont décidés en assemblée générale par vote. La majorité des votes peut varier en fonction du type de travaux. Certains sont acceptés à la majorité absolue, d’autres à la majorité simple et d’autres à la majorité double.

Qui finance les travaux en copropriété ?

Au sein d’une copropriété, les travaux privatifs qui n’affectent en rien le reste de la copropriété sont uniquement pris en charge par le copropriétaire impliqué. Cela est toutefois différent pour les travaux d’intérêt collectif.

Depuis 2018, la copropriété a le devoir de constituer un fonds de réserve afin de supporter les travaux. Ainsi, l’ensemble des copropriétaires doit verser, tous les ans, 5 % du total des dépenses usuelles de l’année précédente au fonds de réserve.

D’autres travaux sont financés en fonction du critère d’utilité. De ce fait, les personnes bénéficiant plus du service devront payer une part plus élevée que ceux qui en bénéficient le moins. Dans certains cas, la copropriété peut aussi demander au syndic de faire recours à un emprunt bancaire collectif.

Au sein de la copropriété, le syndic est celui qui se charge de la conservation et de l’entretien de l’immeuble. Recourir aux services d’un syndic professionnel est alors d’autant plus important à cause de son rôle.

Chez Syncura, nous veillons à ce que tous les travaux de la copropriété puissent être bien réalisés par les meilleurs experts et dans les temps impartis. Nous ne ménageons aucun effort pour préserver l’état de la copropriété et pour améliorer les conditions de vie des copropriétaires. N’hésitez donc pas à nous contacter pour en savoir plus.